Réunions du Conseil communal

Ordre du jour:

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Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation d’un contrat de location
3. Approbation de conventions
4. Office Social: nomination de deux membres
5. Approbation du budget rectifié de l’exerciice 2019 et du budget initial pour l’exercice 2020

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation d’un contrat de location
3. Approbation de conventions
4. Office Social: nomination de deux membres
5. Approbation du budget rectifié de l’exercice 2019 et du budget initial pour l’exercice 2020

Ordre du jour:

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1. Correspondance et informations
2. Approbation d’un acte de vente
3. Approbation de conventions
4. Approbation des points reportés de la réunion du 06.12.2019
5. Présentation du budget rectifié 2019 et du budget initial 2020

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date 15.11.2019
3. Avenant au règlement général de la circulation : séparation de deux articles
4. Projet « Maison Mettler »
5. Projet « Maison A Kassen »
6. Projet « Maison Entenich »
7. Approbation de devis
8. Approbation de décomptes
9. Approbation d’un compromis de vente
10. Approbation d’un acte de vente
11. Approbation d’un contrat de prestation de services
12. Approbation du plan de gestion des forêts pour l’exercice 2020
13. Allocation de subsides extraordinaires
14. Office Social : budget 2020
15. Commission des jeunes : désignation d’un nouveau membre
16. Modification du règlement relatif à la fixation des tarifs de location des salles, installations et annexes du hall polyvalent

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation des procès-verbaux des réunions en date du 20 septembre et du 05 octobre 2019
3. Avenant au règlement général de la circulation
4. Confirmation d’un règlement de la circulation
5. Approbation de contrats de location
6. Approbation de conventions
7. Approbation d’un compromis de vente
8. Approbation d’un devis supplémentaire
9. Inscription d’un crédit
10. Allocation de subsides ordinaires aux associations locales
11. Réattribution d’une heure de congé politique
12. Fixation d’une indemnité pour garde-terrain
13. Attribution de montres de mérite
14. PAP rue de Noertzange : approbation de la convention et du projet d’exécution
15. Relevé des jours de prolongation des heures de fermeture des débits de boissons pour l’année 2020

Ordre du jour:

1. Organisation scolaire 2019/2020
2. – Approbation de la version définitive de l’organisation scolaire 2019/2020
3. – Approbation du plan d’encadrement périscolaire
4. – Approbation des plans de surveillance pour l’année scolaire 2019/2020
5. Participation de la Commune à l’épargne scolaire
6. Office Social : confirmation d’une délibération du conseil d’administration
7. « Hochwassergefahren- und Hochwasserrisikokarten 2019 » : prise de position de la commune de Schifflange par rapport au projet
8. Présentation du dossier « Bildungslandschaft » et décision de principe concernant la marche à suivre

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date du 11 juillet 2019
3. Avenant au règlement général de la circulation
4. Confirmation d’un règlement de la circulation
5. Approbation d’un acte notarié
6. Approbation de conventions
7. Prolongation d’une ligne de crédit : décision de principe
8. Approbation du relevé des modifications budgétaires au service ordinaire
9. Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2020
10. Fixation du taux de l’impôt commercial pour l’exercice 2020
11. Loi du 27 mars 2018 portant organisation de la sécurité civile : indemnisation du chef de corps et du chef de corps adjoint
12. Adaptation du règlement relatif à la gestion des déchets
13. Adaptation du règlement taxes relatif à la gestion des déchets
14. Approbation de la Charte de collaboration du comité de pilotage Natura 2000 « Anciens sites miniers »
15. Commission à l’égalité des chances : désignation de deux nouveaux membres issus de la société civile

Ordre du jour:

1. Correspondance, informations et rapports oraux des délégués dans les différents syndicats
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date du 07 juin 2019
3. Avenant au règlement général de la circulation
4. Approbation de conventions
5. Approbation d’un contrat de fourniture de chaleur
6. Approbation d’un acte de vente
7. Approbation de contrats de location
8. Approbation de devis et d’un devis supplémentaire
9. Inscription de crédits
10. Allocation de subsides extraordinaires
11. Office Social :
12. -désignation de trois nouveaux membres au sein du conseil d’administration
13. Aménagement du territoire :
14. -Modifications ponctuelles du PAG Iewescht Millchen, In der Burwiss, Am Geeschtefeld, rue de Noertzange
15. -Adaptation des parties graphiques et écrites du PAG
16. Actualisation du plan de gestion de l’eau 3ième cycle, planning et cadre, prise de position de la commune de Schifflange

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil communal en date du 26.04.2019 et du 07.05.2019
3. Organisation de l’enseignement fondamental : réaffectation de personnel
4. Avenant au règlement général de la circulation
5. Projet Unesco Man and Biosphere – soutien de la candidature Pro Sud
6. Approbation d’un contrat de bail à ferme
7. Approbation de conventions
8. Approbation d’un compromis de vente
9. Emission d’avis sur deux projets de règlements grand-ducaux :
10. -Wäschbuer
11. -Dumontshaff
12. Ajoutes au règlement communal ayant pour objet le subventionnement d’investissements dans le but de l’utilisation rationnelle de l’énergie
13. Office Social :
14. -confirmation de décision
15. -désignation de deux nouveaux membres au sein du conseil d’administration
16. -démission de trois membres du conseil d’administration
17. Approbation de devis et d’un devis supplémentaire
18. Inscription de crédits
19. Approbation du relevé des recettes restant dues à la clôture de l’exercice 2018

Ordre du jour:

1. Organisation de l’enseignement fondamental 2019/2020
2. Correspondance concernant l’élaboration et la mise en œuvre d’un concept pédagogique pour nouveau complexe éducatif
3. Inscription d’un crédit
4. Approbation d’un contrat de location

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date du 15 mars 2019
3. Établissement d’un règlement de la circulation
4. Avenants au règlement général de la circulation
5. Approbation de contrats de location
6. Approbation d’une convention
7. Approbation d’un compromis de vente
8. Approbation d’un devis supplémentaire
9. Inscription de crédits
10. Résiliation de la convention signée entre la Commune et l’Office Social
11. Avenant au contrat relatif aux prestations de services du médiateur Jost Löschner
12. Allocation de subsides extraordinaires
13. Proposition émanant des conseillers du LSAP
14. Composition du groupe Design4All (liste complétée des représentants)
15. Commission d’archivage (liste complétée des représentants)
16. Décision de principe pour l’adhésion de la Commune de Schifflange en tant que membre de l’asbl « Esch 2022 »
17. Décision de principe relative à l’élaboration d’un concept de développement des infrastructures communales scolaires et d’accueil en lien avec l’enseignement fondamental et l’accueil socio-éducatif

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date du 8 février 2019
2. Avenants au règlement général de la circulation
3. Confirmation d’un règlement de la circulation
4. Office Social
5. Approbation d’un acte de vente
6. Approbation de titres de recette
7. Approbation de devis
8. Inscription de crédits
9. Allocation de subsides extraordinaires
10. Désignation de deux représentants de la société civile pour la commission d’archivage
11. Désignation de deux nouveaux représentants de la société civile pour la commission des jeunes
12. Décisions à prendre dans le cadre du « pacte climat »
13. Correspondance et informations

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil communal en date du 09.11.2018, 30.11.2018, 05.12.2018 et 10.12.2018
3. Avenant à l’organisation de l’enseignement fondamental : fonctionnement de la Bëschspillschoul
4. Avenants au règlement général de la circulation
5. Approbation de conventions
6. Approbation d’un acte de vente complété
7. Approbation d’un devis
8. Inscription de crédits
9. Allocation de subsides extraordinaires

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation d’un contrat de bail
3. Etablissement d’un règlement-taxe relatif à la Galerie d’Art sise au N° 2, avenue de la Libération
4. Approbation d’une convention
5. Composition du groupe « Design 4 All »
6. Affaires du personnel
7. Discussion et approbation du budget rectifié 2018 et du budget initial pour l’exercice 2019

Ordre du jour:

1. Présentation du budget rectifié de l’exercice 2018 et du budget initial pour l’exercice 2019

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Avenants au règlement général de la circulation
3. Plan simple de gestion de la forêt communale (2017-2026) – émission d’un avis
4. Approbation de compromis de vente
5. Approbation de conventions
6. Mise à jour du règlement d’ordre intérieur du conseil communal
7. Approbation de devis
8. Allocation de subsides extraordinaires
9. Office Social :
10. -Approbation des comptes 2015 et 2016
11. -Approbation du budget pour l’exercice 2019
12. Aménagement du territoire :
13. -Modification PAG rue de Noertzange ayant pour objet un changement d’affectation
14. -Modification PAG «am Päerchen » ayant pour objet un changement d’affectation
15. Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017
16. Approbation du compte administratif de l’exercice 2017
17. Relevé des jours de prolongation de l’heure normale de fermeture des débits de boissons
18. Attribution de montres de mérite

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date du 21.09.2018
2. Approbation du tableau de préséance
3. Avenants au règlement général de la circulation
4. Organisation de l’enseignement fondamental 2018/2019
5. -document scolaria actualisé, horaires, plans de surveillance
6. -plan d’encadrement périscolaire 2018/2019
7. Présentation du bilan d’activité du service médical scolaire 2017/2018
8. Approbation de contrats de location
9. Approbation de conventions
10. Approbation d’un acte de vente
11. Approbation du plan de gestion des forêts pour l’exercice 2019
12. Approbation d’un devis supplémentaire
13. Inscription d’un crédit
14. Abolition du règlement fixant les droits de place au marché mensuel et aux kermesses
15. Participation de la Commune à l’épargne scolaire
16. Constitution d’une commission d’archivage
17. Aménagement du territoire :
18. – Modifications PAG ayant pour objet un changement d’affectation : Burwiss, Geeschtefeld et Iewescht Millchen
19. Approbation de la Charte de jumelage avec Marcala
20. Correspondance et informations

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date du 13.07.2018
3. Avenants au règlement général de la circulation
4. Approbation de contrats de location
5. Approbation de conventions
6. Approbation d’un acte de remembrement
7. Aménagement du territoire
8. -Modification PAP QE Centre-sud
9. -Modification PAG « Am Päerchen »
10. -PAP NQ « 72, rue de Noertzange »
11. Demande d’autorisation d’ester en justice
12. Demande d’adhésion de la commune de Dippach au SIVEC
13. Allocation de subsides extraordinaires
14. Allocation des subsides ordinaires aux associations locales
15. Relevé des modifications budgétaires au service ordinaire
16. Fixation du taux de l’impôt commercial pour l’exercice 2019
17. Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2019
18. Composition de la commission de restaurant
19. Office Social: augmentation du nombre des membres du conseil d’administration
20. Attribution de quatre heures de congé politique

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation des procès-verbaux des réunions en date du 05., 31.05., 08.06. et 19.06.2018
3. Approbation d’un contrat de location
4. Approbation d’un contrat de fourniture de chaleur
5. Approbation de conventions
6. Approbation de devis
7. Inscription de crédits
8. Adoption de la Charte « Design 4 All »
9. Constitution d’un groupe « Design 4 All »
10. Allocation de subsides extraordinaires
11. Procédure de nomination des délégués communaux au sein du conseil d’administration du CGDIS
12. Attribution de cinq heures de congé politique

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Informations orales des représentants auprès des syndicats
3. Organisation de l’enseignement fondamental 2018/2019
4. Approbation d’un contrat de fourniture de chaleur
5. Allocation d’un subside extraordinaire
6. Approbation du relevé des recettes restant à recouvrer à la clôture de l’exercice 2017
7. Approbation de devis
8. Approbation de décomptes
9. Inscription de crédits

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil communal en date du 05.02. et 16.03.2018
3. Organisation de l’enseignement fondamental 2018/2019
4. Confirmation d’un règlement de la circulation
5. Avenants au règlement général de la circulation
6. Approbation de contrats de fourniture de chaleur
7. Approbation de contrats de location
8. Approbation d’un devis
9. Allocation de subsides extraordinaires
10. Décision de principe concernant un jumelage avec la ville de Marcala (Honduras)
11. Création d’un poste au service à l’égalité des chances et de la jeunesse

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil communal en date du 30.11.2017, 15.12.2017, 12.01.2018 et 19.01.2018
3. Avenant au règlement général de la circulation
4. Confirmation d’un règlement de la circulation
5. Approbation de conventions
6. Approbation d’un contrat de consultance et d’accompagnement relatifs a l’innovation pédago-technologique dans l’école fondamentale
7. Commission consultative de 1’intégration: designation d’un vice-president / designation d’un membre suppléant
8. Composition du Klimateam
9. PAP « Op Soltgen — Op de gielen Géieren »
10. Modification du PAG « Am Rit » – approbation definitive
11. Approbation de devis
12. Inscription de crédits
13. Approbation de décomptes
14. Allocation de subsides extraordinaires
15. Approbation de titres de recette
16. Adaptation du règlement-taxe fixant les modalités relatives a l’utilisation des locaux au Centre associatif « Am Rit »
17. Adhésion au pacte de solidarité « Antigaspi »

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Organisation scolaire 2017/2018
3. Avenants au règlement général de la circulation
4. Approrbation de contrats de location
5. Approbation de conventions
6. Allocation d’un subside extraordinaire
7. Désignation d’un représentant au sein du comité de pilotage du groupement de coordination du contrat de rivière de l’Alzette supérieure
8. Désignation des membres de nationalité effectifs et des membres suppléants de la commission consultative communale d’intégration
9. Cité Emile Mayrisch
10. Approbation du budget rectifié 2017 et du budget initial 2018

Ordre du jour:

1. Correspondance et informations
2. Avenant au règlement général de la circulation
3. Approbation d’une convention
4. Approbation d’un acte notarié
5. Participation de la commune à l’épargne scolaire
6. Approbation du compte de gestion 2016
7. Approbation du compte administratif 2016
8. Présentation du budget rectifié 2017 et du budget initial 2018